Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBRES ET TABLES D'HOTES
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A.

Numéro de dépôt :
99822237
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque CHAMBRES ET TABLES D'HOTES

Déposée le 9 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHAMBRES ET TABLES D'HOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.

La marque CHAMBRES ET TABLES D'HOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRES ET TABLES D'HOTES est expirée depuis le 9 novembre 2009.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , TERROIR DIRECT


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 333454148


Madame Colette PANNETIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités culturelles. Prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunication, messagerie électronique et télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, et télématiques, transmission d'informations par voie télématique, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs télématiques), émissions (transmission) radiophoniques et télévisées télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.